ARTICLE 1 - L'ÉDITEUR
L'édition et la direction de la publication du Site est assurée par Faugère Youn, domiciliée 7 rue émile Cayre, dont le numéro de téléphone est 07 44 84 68 49, et l'adresse e-mail contact@deepfilms.fr.
ARTICLE 2 - L'HÉBERGEUR
L'hébergeur du Site est la société OVH, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France , avec le numéro de téléphone : 1007
ARTICLE 3 - ACCÈS AU SITE
Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de
force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant
d'une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension du Site,
l'Editeur ne saurait être tenu responsable
ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES
Le site est exempté de déclaration à la Commission Nationale
Informatique et Libertés (CNIL) dans la mesure où il ne collecte
aucune donnée concernant les utilisateurs.
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation,
modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de
l'Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites
judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété
intellectuelle et le Code civil.